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Comment homologuer une voiture américaine?

1 Octobre 2023

Qui ne rêve pas de parcourir les routes françaises à bord d’une voiture américaine comme dans les films hollywoodiens ? Ce n’est désormais plus un rêve inaccessible, car sachez que vous pouvez en importer pour l’immatriculer sur le sol français. Découvrez sans plus attendre ce qu’il faut faire pour homologuer une voiture américaine et conduire en toute légalité votre nouveau joujou en France.


L’intérêt d’homologuer une voiture américaine

Les véhicules importés en provenance du continent américain (États-Unis, Canada, Mexique, Brésil…) et qui entrent sur les terres françaises doivent avant de recevoir un numéro d’immatriculation, passer par l’ultime étape de l’homologation. Obligatoire, l’homologation consiste en effet à contrôler le véhicule étranger afin de savoir s’il est conforme aux normes et aux réglementations européennes en vigueur. Le but étant de garantir la sécurité des usagers de la voie publique.


Les questions qu’il faut se poser avant d’importer une voiture américaine pour l’immatriculer en France

Pour éviter les mauvaises surprises comme un coût d’homologation hors de prix ou un véhicule américain qui n’est pas du tout homologable en France, il faut se poser quelques questions :


Est-ce que le véhicule américain que vous allez importer est homologable ?

En effet, il faut savoir que toutes les voitures américaines ne sont pas homologables sur le sol français. Cela veut dire que vous ne pourrez ni le conduire ni le revendre, car le véhicule sera frappé d’interdiction de circuler dans l’Hexagone. Il serait donc préférable de se renseigner au maximum pour savoir si le véhicule répond à tous les critères d’homologation.


À combien s’élève le coût de l’homologation d’une voiture américaine ?

Renseignez-vous sur le prix pratiqué pour une homologation complète de votre véhicule importé. Si le prix est 2 à 3 fois plus cher que son prix d’achat, la voiture ne vous sera pas du tout rentable.
Les étapes pour homologuer une voiture américaine

Pour faire immatriculer votre véhicule américain, vous devez accomplir un certain nombre de formalités.
Obtenir un 846A

Pour cela, vous devez rendre dans un bureau de douane et en faire la demande en prenant soin de fournir les documents suivants :

    La facture d’achat du véhicule ;
    Le certificat d’immatriculation américain ;
    Une pièce d’identité ;
    Un justificatif de domicile.

Le certificat de dédouanement sera nécessaire pour faire une Réception à Titre Isolé ou RTI de votre véhicule américain.


Commander le certificat de non-conformité

Initialement, les véhicules américains ne sont pas destinés au marché européen. De ce fait, ils n’ont pas d’attestation de conformité européenne. Pour immatriculer un véhicule d’origine américaine en France, vous devez faire une demande de certificat de non-conformité auprès de la marque constructeur du véhicule.
Obtenir le certificat d’immatriculation provisoire

En attendant d’obtenir le certificat d’immatriculation définitif, vous avez le droit de circuler sur le territoire français durant 4 mois avec une plaque provisoire WW.


Soumettre le véhicule américain au contrôle technique (facultatif)

Cette étape s’adresse uniquement aux voitures qui ont plus de 4 ans d’âge et dont le dernier contrôle technique dépasse les 6 mois.

 

Passer la RTI

Une réception à titre isolé est une homologation individuelle. Cette procédure se fait à la DREAL de votre région ou à la DRIEE (Paris). Pour les véhicules US, cela induit de devoir également rendre visite à l’UTAC. Cet organisme contrôlera le niveau de bruit, de pollution, le freinage du véhicule, etc. S’il est non-conforme, il faudra le modifier. Globalement, une homologation de véhicule des USA peut coûter de 5.000 à 10.000 EUR, en fonction des modèles. Le véhicule homologué, on peut demander la carte grise définitive.


FAQ Homologuer une voiture américaine


Le véhicule américain que je souhaite importer a plus de 30 ans, comment se déroule son homologation ?

Ce type de véhicule n’a plus besoin d’homologation pour circuler sur le territoire français. Pour leur attribuer un certificat d’immatriculation français, adressez-vous tout simplement à la Fédération Française des Véhicules d’Époques ou FFVE.


Je suis sur le point d’acheter un véhicule américain avec la plaque d’origine en France, que dois-je faire?

Ce n’est pas à vous de faire l’homologation, mais au vendeur. Ce n’est qu’après que le véhicule ait obtenu un certificat d’immatriculation français que vous procéderez tout simplement à un transfert de propriété via un contrat de vente.


Quels éléments du véhicule américain sont-ils homologués ?

L’homologation concerne les éléments suivants : les émissions de gaz, d’échappement, les émissions radioélectriques, le freinage, les champs de rétrovision et le niveau sonore.

Peut-on immatriculer un véhicule importé des USA si le CI comporte la mention « salvage » ?

Un véhicule « salvage » inscrite sur un certificat d’immatriculation américain signifie que le véhicule a subi des dommages évalués par l’assureur à au moins 75 % de sa valeur de revente. Cette mention interdit la circulation du véhicule sur la voie publique, tant que le véhicule n’a pas été remis en état et que l’une des mentions suivantes n’est pas inscrite sur le CIV : « reconstructed », « restaured », « rebuild salvage ».

Aussi, un véhicule importé des USA pour lequel la mention « salvage » figure toujours sur le CI ne pourra pas être réimmatriculé par les autorités françaises.


Puis-fixer une plaque 30×15 cm sur ma voiture importée ?

Nous vendons des plaques d’immatriculation au format américain. Cependant, ces plaques ne sont pas homologuées. Votre véhicule ne peut donc se trouver sur la voie publique avec une plaque au format américain.

 

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