Vous souhaitez obtenir un certificat de conformité européen authentique ? Homologations.fr est en capacité de vous délivrer ce document officiel nécessaire pour faire immatriculer dans le but d’obtenir la carte grise de votre véhicule. Quelle que soit la marque de votre auto, qu’elle soit importée en provenance d’un pays membre de l’Union européenne (UE) ou qu’elle soit importée non-conforme, nous sommes spécialisés dans l’homologation des véhicules et dans la fourniture de certificats de conformité européens.

C’est quoi un certificat de conformité européen ?

Un certificat de conformité européen est un document officiel fourni par le constructeur automobile de la marque ou par son représentant français. Cette pièce administrative atteste que votre véhicule est conforme à la réglementation européenne.

Plus précisément, les différentes entités qui composent votre véhicule (éclairage, antiparasitage, freinage, bruit, etc.) ont été homologués et satisfont également aux conditions de circulation sur les routes européennes.

Le certificat de conformité européen contient également des informations techniques, tels que le type de motorisation, le carburant utilisé, la cylindrée de votre moteur, ainsi que l’identifiant unique de votre auto, à savoir son numéro d’identification. Ce dernier, également appelé numéro de châssis, est composé de dix-sept caractères et chaque constructeur automobile possède sa propre codification. Ainsi, une Mercedes-Benz commence par WBD et une Renault par VF1.

Enfin, le certificat de conformité européen ou COC en anglais (Certificat Of Conformity) est nécessaire pour obtenir l’immatriculation de votre véhicule. En effet, l’ANTS vous demandera ce document si vous souhaitez obtenir la carte grise de votre auto.

Comment obtenir un certificat de conformité européen ?

Si votre voiture est immatriculée dans un pays européen autre que la France (Allemagne, Luxembourg, Espagne, Italie, etc.), vous devez vous adresser au service d’homologation de la marque (Ford, Mercedes-Benz, Chrysler, etc.). Vous pouvez effectuer une recherche sur le site web du constructeur, et obtenir leur numéro de téléphone ou leur courriel.

Il vous suffit ensuite de leur communiquer votre numéro de châssis et de leur envoyer à minima comme justificatif, une photocopie de votre certificat d’immatriculation étranger.

Moyennant un montant qui est fixé par le constructeur, vous recevrez votre certificat de conformité européen sous quelques semaines.

Homologations.fr attire votre attention sur les sites web frauduleux qui vous vendent de faux certificats.

Afin de vous éviter ce genre de mésaventures, nous sommes habilités à demander ce document officiel et authentique auprès des différents constructeurs automobiles avec lesquels nous travaillons.

N’hésitez pas à nous contacter pour toutes questions relatives pour obtenir le certificat de conformité certifié.

Que faire si ma voiture est importée non-conforme pour obtenir un certificat de conformité européen ?

Dans ce cadre, vous devez effectuer l’homologation de votre véhicule qui peut venir d’un pays étranger hors UE ou d’un pays membre de l’UE. Dans les deux cas, le constructeur automobile atteste que votre auto est en non-conformité.

Vous devez ensuite déposer un dossier à la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) ou à la DRIRE (Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement) en fonction de votre situation géographique.

Ce dossier devra être constitué à minima :

• de l’attestation de non-conformité de votre voiture ;
• d’un dossier technique reprenant toutes les informations de votre auto, à savoir la cylindrée, les masses, les dimensions, etc. ;
• d’un dossier de réception à titre isolé. Il permet de renseigner au service public qui effectue cette demande avec la communication du nom, prénom, adresse, courriel du demandeur ;
• d’éventuelles dérogations que vous avez en votre possession.

Une fois que la DREAL reçoit votre dossier, un agent effectue une complétude. Vous devrez ensuite présenter votre véhicule pour une première inspection afin de vérifier que certaines entités sont bien présentes et homologuées ou non (éclairage, signalisation, vitrage, sièges, voyants du tableau de bord, etc.).

La deuxième inspection aura lieu à l’UTAC situé sur l’autodrome de Linas-Montlhéry, à trente kilomètres au sud de Paris. C’est le seul laboratoire agréé par le ministère de l’Écologie pour effectuer les essais adaptés sur votre auto.

L’ingénieur en charge des essais :

• passera votre véhicule sur un banc de freinage ;
• réalisera un test d’antiparasitage afin de vérifier si les éléments électroniques de votre auto ne perturbent pas ceux aux alentours. ;
• effectuera un essai de rétrovision afin de vérifier si vos rétroviseurs respectent la législation française ;
• procèdera à des tests de freinage et de bruit dans le respect de la réglementation française ;
• réalisera un test d’émissions polluantes (valeur des normes européennes à la première date de mise en circulation).

Il se peut qu’un des tests ne soit pas concluant. Dans ce cadre, des modifications seront à apporter à votre auto. Pour vous aider dans toutes ces démarches, nous pouvons vous accompagner. Rôdés depuis 1995, nous avons acquis l’expérience pour homologuer votre voiture importée non-conforme et constituer votre dossier technique et administratif avec notamment l’obtention de votre certificat de conformité européen.

Vous pouvez nous contacter et consultez également le montant de nos prestations pour estimer le montant de votre projet.

Obtenir un certificat de conformité européen est essentiel pour faire la demande de votre certificat d’immatriculation. Bien que ce document soit fourni par les constructeurs automobiles, nous pouvons effectuer cette démarche administrative à votre place. De plus, si votre voiture est en non-conformité par rapport à la réglementation européenne, nous pouvons homologuer votre véhicule. 

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Certificat de conformité officiel

Obtenir un certificat de conformité COC 

Comment procéder à l’homologation de votre voiture ? Vous souhaitez rouler le véhicule de vos rêves sur les routes de l’Hexagone ? Afin de profiter de nos routes françaises, il vous faut obtenir un document attestant que votre voiture est conforme à la réglementation française. Mais en quoi consiste cette autorisation ? Qui peut l’effectuer ? Est-ce qu’une voiture importée doit obligatoirement passer par cette étape ? Nous vous donnons les éléments essentiels pour rendre l’homologation de votre véhicule possible.

C’est quoi l’homologation d’une voiture ?

Avant de pouvoir rouler sur nos routes, il est indispensable d’obtenir l’homologation de votre véhicule. Tous les véhicules doivent obligatoirement faire l’objet d’une réception avant leur mise en circulation. Cette exigence est valable pour les véhicules neufs non immatriculés et les véhicules d’occasion avec une carte grise. Cette étape permet d’attester que la voiture est conforme à la réglementation en vigueur. Dans ce cadre, vous obtenez un document qui indique que les exigences techniques sont atteintes. Il existe six domaines réglementés pour obtenir ce document : niveau sonore, éclairage, sécurité (ABS, ceinture, vitrage, pneus, etc.) et émissions polluantes.

L’obtention de l’homologation peut être effectuée par les constructeurs dans le cadre d’une réception communautaire. Vous obtenez ainsi un certificat européen de conformité, et vous pouvez demander directement votre carte grise à la préfecture de votre département ou sur le site de l’ANTS (agence nationale des titres sécurisés).

Lorsque votre véhicule ne possède pas de réception dite européenne, vous devez effectuer une réception nationale. Dans ce cadre, la réception à titre isolé devient une exigence réglementaire française.

Pourquoi homologuer mon véhicule ?

Les différents types de réception permettent d’attester que le véhicule respecte bien le Code de la route. En homologuant votre voiture, vous vous assurez que votre véhicule est bien conforme à la réglementation française. Ainsi, lorsque vous apportez des modifications techniques à votre véhicule, vous modifiez la réception de base de celui-ci. Ces changements peuvent tout à fait faire l’objet d’une homologation. Contactez-nous si vous voulez effectuer des changements sur votre voiture. Une fois l’autorisation officielle obtenue, vous pouvez déposer une demande pour obtenir votre nouvelle carte grise.

Comment procéder à l’homologation de ma voiture ?

Lorsque vous effectuez une transaction d’achat de véhicule au sein de l’Union européenne, l’homologation est accordée par les services de la DREAL (direction régionale de l’environnement et de l’aménagement du logement). Il existe deux cas d’importation. Le premier concerne un véhicule possédant une réception communautaire. Vos démarches sont simplifiées, et vous pouvez vous rendre sur l’ANTS. Le deuxième cas se porte sur les véhicules nécessitant une réception nationale et qui sont partiellement conformes.

Dans ce cadre, il vous faut déposer un dossier de réception à titre isolé avec tous les éléments nécessaires à son instruction : certificat d’immatriculation du pays d’origine, notice descriptive du constructeur, conformité partielle, etc. L’agent de la DREAL vous donne ensuite un rendez-vous pour effectuer l’inspection du véhicule. Si le contrôle du véhicule est conforme, vous obtenez un procès-verbal de réception à titre isolé. Ce document officiel vous donne la possibilité d’obtenir votre certificat d’immatriculation.

En revanche, si vous n’avez pas de notice descriptive et que le constructeur vous donne une attestation totale de non-conformité, votre véhicule devient un importé non conforme (INC). Nous sommes spécialisés dans l’homologation de voiture américaine, et pour obtenir rapidement votre carte grise, notre savoir-faire vous fait gagner du temps sur tout le processus de mise en conformité.

Dans ce cadre, il faut ensuite demander une réception à titre isolé pour votre véhicule. Pour ce faire, vous pouvez déposer un dossier à la DREAL de votre région. Il est à envoyer avec les éléments suivants : 

• le certificat d’immatriculation du véhicule. Pour les voitures américaines, cela correspond au Title ;
• le dossier avec tous les éléments techniques de la voiture ;
• l’attestation de non-conformité ou COC ;
• les essais UTAC (union technique de l’automobile, du motocycle et du cycle) ;
• un contrôle technique valide ;
• tous les papiers concernant le dédouanement.

Afin de constituer votre dossier d’homologation, nous vous accompagnons. Contactez-nous pour connaître nos modalités.

Par ailleurs, il se peut que des éléments de votre véhicule soient à modifier. Nous effectuons les changements nécessaires pour que votre véhicule soit réceptionnable. Ainsi, nous présentons votre véhicule à l’UTAC pour qu’il réussisse les tests. Ils sont au nombre de six et ils concernent la rétrovision, le bruit, le freinage, l’antiparasitage et la pollution. Chacun des tests réussis permet d’attester que le véhicule est conforme à la réglementation. L’UTAC est un laboratoire accrédité par le ministère de l’Écologie. Il est le seul à France à être habilité.

Combien coûte l’homologation d’une voiture importée ?

Lorsqu’une voiture doit obtenir une homologation en France, nous avons vu qu’il existe différentes démarches à effectuer pour obtenir votre certificat d’immatriculation français. Nous vous proposons plusieurs prestations concernant les véhicules particuliers ou les pick-up pour obtenir votre carte grise. Les véhicules que vous nous confiez doivent être en bon état de fonctionnement. Par ailleurs, toutes les contre-visites sont à la charge du client, ainsi que les frais annexes (péage, carburant, etc.).

Si la voiture est importée en France et qu’elle possède une réception communautaire, il vous suffit simplement de régler les frais relatifs à la carte grise. Vous n’avez pas besoin de demander une réception à titre isolé.

Il est tout à fait possible de procéder à l’homologation d’une voiture. Qu’elle provienne d’un pays de l’Union européenne ou d’un pays étranger hors UE, nous mettons tout en œuvre pour concrétiser votre projet de rouler avec une voiture (Mustang, Dodge, Shelby, etc.) ou un pick-up (Dodge Ram, Ford Raptor et F150) venant des USA. Ainsi, pour homologuer un véhicule étranger ne disposant pas de réception communautaire, vous devez déposer un dossier de réception à titre isolé à la DREAL. Les pièces demandées peuvent être difficiles à obtenir, et nous vous accompagnons pour obtenir l’homologation de votre voiture américaine ou provenant de tout autre pays. Afin d’estimer le montant de votre projet, vous pouvez consulter nos tarifs et nous contacter pour obtenir de plus amples informations.

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Certificat de conformité officiel

Obtenir un certificat de conformité COC 

L’homologation de votre véhicule à l’UTAC est une étape essentielle. Cependant, vous ne savez pas si c’est la seule entité à participer à la conformité réglementaire de votre véhicule. Vous vous demandez également si des tests spécifiques sont à programmer ? Est-ce que vous devez remplir un dossier et à qui l’envoyer ? Existe-t-il des professionnels de l’importation pour vous accompagner ? Le processus d’homologation peut ainsi s’avérer compliqué si des modifications sont à apporter à votre voiture. Focus sur l’homologation de votre voiture importé pour obtenir votre précieux certificat d’immatriculation.

C’est quoi l’UTAC ?

L’UTAC (union technique de l’automobile, du motocycle et du cycle) est un laboratoire désigné par l’État français pour effectuer des essais techniques. Il se situe sur l’autodrome de Linas à 30 km au sud de Paris. C’est le seul autorisé en France à effectuer des tests techniques pour l’homologation des véhicules importés non-conformes. L’UTAC possède donc une certification pour effectuer les cinq essais simplifiés.

En 2008, le CERAM (centre d’essais et de recherche automobile de Mortefontaine) a rejoint l’UTAC. Ensuite, en 2013, le groupe UTAC CERAM est né pour continuer à offrir la possibilité d’homologuer les véhicules importés.

Quelle est la fonction de l’UTAC ?

Si vous avez importé votre véhicule des États-Unis d’Amérique ou de tout autre pays en dehors de l’Union européenne, vous devez le « franciser » pour le rendre conforme au Code de la route. Le rôle de l’UTAC est donc de réaliser des tests sur les véhicules dans le but d’approuver ou d’infirmer sa conformité à la réglementation française. Dans ce cadre, les techniciens de l’UTAC effectuent cinq tests réglementaires et une pesée. La détermination de la masse (pour les puristes) permet de déterminer le poids total autorisé en charge (PTAC) ainsi que le poids total roulant autorisé (PTRA). Les tests sont réalisés sur :

• le bruit. Vous ne devez pas dépasser un certain nombre de décibels au risque que votre véhicule soit refusé ;
• la rétrovision. Les miroirs des rétroviseurs peuvent avoir une courbure non réglementaire. Il se peut que le champ de rétrovision de votre véhicule ne soit pas le même pour valider le test de rétrovision ;
• l’antiparasitage. La voiture est testé avec différents champs électriques, magnétique et électromagnétique. Ce test a pour but de confirmer que votre véhicule ne peut pas interférer avec des composant électroniques extérieurs ;
• le freinage. Le technicien effectue un essai sur l’autodrome afin de vérifier que votre auto respecte les distances de freinage réglementaires ;
• la pollution. En fonction de l’année d’immatriculation du pays d’origine, le technicien de l’UTAC va réaliser des tests de pollution. Ainsi, il va comparer les émissions polluantes de votre véhicule par rapport aux normes européennes (Euro 4, 5 ou 6). 

Avant de réaliser tous ces essais, vous devez au préalable vous rapprocher d’un service de l’État (DREAL) et déposer une demande de réception à titre isolé.

C’est quoi une réception à titre isolé ?

La RTI est spécifique à la France. Cette réception vous permet, une fois la procédure achevée, d’obtenir un procès verbal (PV) de réception à titre isolé. Ce sésame est nécessaire pour déposer une demande d’immatriculation à votre préfecture départementale. Toutes les données figurant sur ce PV sont reportées sur la carte grise.

La DREAL (ancien service des mines) vous demande de fournir les documents relatifs à cette demande de réception. Dans ce cadre, vous devez fournir les éléments suivants :

• Certificat de conformité :  Ce papier est délivré par le représentant accrédité de la marque en France ;
• le certificat d’immatriculation étranger de votre voiture ;
• la facture d’achat du véhicule ;
• le certificat de dédouanement n° 846A ;
• les tests UTAC liés à votre RTI ;
• la notice descriptive du véhicule qui précise toutes les caractéristiques du véhicule (motorisation, masse, dimensions, etc.).

Une fois le dossier complet, l’agent de la DREAL vous donne un rendez-vous pour inspecter le véhicule. Il regarde les éléments éventuels à modifier (éclairage, signalisation, ceintures, etc.), et vous informe des modifications à mettre en œuvre avant le passage à l’UTAC. Le prix de ce passage aux mines est indiqué dans nos tarifs.

Homologation de votre véhicule à l’UTAC

L’UTAC est un laboratoire qui va vous réaliser les cinq tests afin de vérifier si votre voiture importée est conforme. Pour ce faire, il se peut que des éléments comme la rétrovision ou le rétroéclairage soient à modifier. En tant que professionnel, nous vous accompagnons pour présenter un véhicule impeccable aux techniciens en charge des essais. Les autres éléments qui ne peuvent pas être modifiés ont la possibilité d’être dérogeable. Dans ce cadre, les agents de la DREAL font une demande ministérielle pour déroger sur ces points.

Quel que soit votre véhicule, si le représentant de la marque en France vous donne une attestation de non-conformité, le passage à l’UTAC est obligatoire. Afin de mettre toutes les chances de votre côté, nous pouvons présenter votre véhicule avec la certitude qu’il soit conforme. Cela vous évite des allers-retours vers Paris et notre prestation vous assure d’obtenir l’homologation de votre véhicule.

Concernant le prix de l’homologation UTAC, consultez le montant de nos prestations. 

L’UTAC et votre kit bioéthanol

L’UTAC n’accorde pas de RTI et ne fait pas d’essai de valeur de CO₂, même si vous avez installé un boîtier E85 homologué. Si vous souhaitez être en règle avec la réglementation française, vous pouvez déposer une demande de changement de motorisation sur le site de l’ANTS (agence nationale des titres sécurisés). Au préalable, l’installateur agréé par l’État vous fournit un procès verbal d’agrément ainsi qu’un certificat de conformité. Une fois la demande validé, vous recevez votre nouvel carte grise avec une mention correspondant à l’E85.

L’UTAC est le seul laboratoire en France qui permet d’effectuer les cinq essais réglementaires pour l’homologation de votre voiture américaine ou de tout autre pays hors de l’Union européenne. Une fois que vous avez déposé votre demande de RTI, la DREAL instruit votre dossier et un agent vient inspecter votre véhicule. Vous devez ensuite effectuer les tests réglementaires à l’UTAC afin d’obtenir le procès verbal de réception à titre isolé pour obtenir la carte grise. Toutes ces démarches peuvent être longues pour un particulier. Nous vous accompagnons dans la réussite de votre projet et nous mettons en œuvre notre savoir-faire pour que votre rêve devienne réalité.

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